Des subventions européennes : oui, c’est possible avec CHMG Partners
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Subventions européennes : oui, c’est possible !
Quel est le point commun entre un festival de musique dans le sud de la France, la construction d’une piste d’atterrissage aux Antilles, la protection de l’espace maritime européen, un abattoir de volailles, une association locale qui alphabétise des seniors illettrés, un laboratoire de biotechnologie et un orphelinat au Burkina Faso ? Tous doivent, en tout ou partie, leur existence aux subventions européennes.
Pour tous… ou presque
Christian Massias-Goth, directeur de CHMG Partners, nous explique qui peut accéder à ces subventions, et comment : « Tous les acteurs commerciaux, mais aussi les groupements, collectivités et associations peuvent prétendre à ces subventions. Il suffit de s’inscrire dans les objectifs des programmes de Bruxelles. C’est ainsi que de grands projets privés ou publics qui n’auraient jamais vu le jour, faute de moyens financiers, sont aisément concrétisés. Le financement peut atteindre 80% du montant du projet ».
Des subventions qui se méritent
Alors, si ces subventions sont aisément accessibles, pourquoi voit-on si peu de dossier français sur les bureaux des fonctionnaires de la Commission Européenne ?
« Ces subventions sont réellement à la portée de tous les acteurs économiques, institutionnels, culturels ou sociaux, mais il ne suffit pas de remplir un formulaire pour les toucher, poursuit Christian Massias-Goth. Leur attribution dépend d’abord de l’adéquation réelle du projet présenté avec les objectifs définis par les programmes. Ensuite, le dossier doit satisfaire à un formalisme qui ne tolère pas l’approximation. Enfin, en pratique, les démarches exigent de s’exprimer et de rédiger le plus souvent en anglais, ce qui pénalise souvent nos concitoyens français. »
Alors, doit-on renoncer pour cela à ses projets ? Pour Christian Massias-Goth de CHMG Partners la réponse est évidente : Non ! En plus, comme il nous le rappelle, il s’agit bien de subventions, et non de prêts : ces sommes, sauf cas exceptionnel, ne sont pas remboursables. Elles constituent donc une source de développement dont l’intérêt dépasse celui des bénéficiaires directs des subventions. L’enjeu socio-économique est majeur.
C’est pourquoi son cabinet, doté de juristes et de spécialistes des affaires européennes a mis en place un service qui accompagne efficacement la démarche de demande de subvention.
L’aide aux pays tiers, c’est-à-dire les financements de projets dont le bénéficiaire est domicilié dans un pays situé en dehors de l’espace européen, bénéficie d’une procédure particulière plus avantageuse en termes de formalités. Il faut aussi savoir que certaines juridictions ont passé des accords partiels avec des programmes, et bénéficient du même traitement que les juridictions européennes historiques.
Des retombées inattendues
Le financement européen ouvre la porte à d’autres financements complémentaires, comme la BERD à Luxembourg qui accorde des prêts complémentaires à certains projets récompensés. De plus, la recherche de financement permet de rencontrer des acteurs du monde économique et social, de nouer des alliances transnationales et de développer ainsi un carnet d’adresse…
Les trois clés du succès
CHMG Partners se charge, pour le compte du demandeur, de représenter le client et se intérêts tout au long des démarches. Il lui fournit aussi les trois clés qui permettent d’accéder au financement européen : la sélection du fonds approprié, la réalisation du document-projet et le respect scrupuleux de la procédure.
« Toute demande de subvention doit être faite auprès d’un programme précis qui édicte des règles particulières d’accessibilité et publie des appels à propositions. Pas le droit à l’erreur. Par exemple, il faudra définir si, pour un projet de type Emploi et Formation, il est préférable de solliciter une subvention auprès du programme GRUNDTVIG ou du programme PROGRESS. Il est donc nécessaire de connaître parfaitement tous les programmes disponibles et leurs spécificités, et de placer une veille sur les appels à propositions. »
Certains programmes exigent une collaboration transnationale, un partenariat avec d’autres acteurs de l’espace européen, ce que l’on appelle un consortium.
Une fois le fonds identifié et sélectionné, la deuxième clé consiste à réaliser la documentation qui expose les arguments et démontre que le projet est vraiment en phase avec les objectifs communautaires. « Pour emporter la conviction des sélectionneurs, l’argumentation devra être bien construite et solidement étayée, précise le directeur de CHMG-Partners. Et, là encore, le document sera rédigé le plus souvent en anglais.
La dernière clé qui ouvrira l’accès aux subventions sera le respect absolu du formalisme prescrit. Ce formalisme garantit l’égalité de traitement de tous les demandeurs, quelle que soit la dimension de leur structure. « Il faudra notamment veiller à fournir tous les justificatifs, c’est aussi sur ce type de détail que peut se jouer le succès de la demande de subvention. On estime en effet que près de 30% des demandes sont rejetées pour des fautes de procédure ».
Un financement rapide
Délai moyen d’obtention d’une subvention : quatre à douze mois.
On le voit, si l’obtention des subventions est en principe à la portée de tous, la connaissance des arcanes et des subtilités européennes est toutefois un avantage déterminant.
CHMG Partners assiste les acteurs commerciaux, institutionnels, culturels ou sociaux à décrocher le financement de leurs actions.
Vous avez un projet à enjeux et vous recherchez un financement ? Renseignez-vous auprès de la Commission Européenne, ou contactez CHMG Partners.
Déposez un msg. à Bruxelles : (32) 2416 6639
Déposez un message à Paris : (33) 1 53013343
